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Depuis quelques années, le secteur des cryptomonnaies connaît une évolution notable, avec l’émergence d’agréments réglementaires tels que le PSAN (Prestataire de Service sur Actifs Numériques) et le règlement MiCA (Markets in Crypto Assets). Ces régulations, bien que visant à encadrer le marché, suscitent des débats sur leurs implications pour la finance traditionnelle et la décentralisation.
L’Agrément PSAN : Première Étape vers la Régulation
La récente délivrance de l’agrément PSAN à Forge, filiale blockchain de la Société Générale, marque un tournant dans le secteur financier. Cette initiative, devenue effective le 18 juillet dernier, revêt une signification particulière à deux niveaux. Tout d’abord, il s’agit du tout premier agrément PSAN délivré en France, marquant ainsi une étape cruciale dans la régulation des actifs numériques. Ensuite, ce choix de Forge n’est pas anodin, car il représente l’intégration croissante de la finance traditionnelle dans le secteur de la blockchain.
Les Implications pour la Décentralisation
Toutefois, cette intégration soulève des questions sur les valeurs fondamentales du mouvement crypto. La décentralisation, pilier essentiel de Bitcoin et de nombreuses autres cryptomonnaies, semble être mise en péril par ces agréments. Alors que la majorité des entreprises financières s’engagent de plus en plus dans le secteur, certains critiques s’inquiètent de la perte de l’esprit pionnier initial de la décentralisation et de la désintermédiation des banques.
Différences Entre Enregistrement et Agrément PSAN
Pour mieux comprendre ces agréments, il convient de différencier l’enregistrement et l’agrément PSAN. Ces deux statuts sont octroyés par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) et concernent les entreprises françaises et étrangères œuvrant dans le secteur des actifs numériques.
L’Enregistrement PSAN
L’enregistrement PSAN est obligatoire pour certaines entités, notamment les plateformes d’échange de cryptos contre des monnaies traditionnelles et les gardiens de cryptomonnaies pour leurs clients. Cependant, l’enregistrement impose principalement des mesures de lutte contre le blanchiment d’argent.
L’Agrément PSAN
En revanche, l’agrément PSAN est facultatif, du moins jusqu’à l’application du règlement MiCA. Pour obtenir cet agrément, des critères plus stricts sont nécessaires. L’AMF analyse en détail la sécurité informatique du système, exige une assurance professionnelle et un seuil minimum de fonds propres. Ces critères rigoureux en font un sésame difficile à obtenir.
L’Agrément MiCA : Vers une Réglementation Européenne
Le règlement MiCA, avec des similitudes avec l’agrément PSAN, s’applique au marché européen. Cela signifie que toute entreprise crypto ou plateforme d’échange sera tenue d’obtenir cet agrément pour opérer légalement.
Des Conditions Exigeantes
Les conditions d’obtention de l’agrément MiCA sont tout aussi rigoureuses que celles de l’agrément PSAN. Des mesures strictes de lutte contre le blanchiment, la sécurité des fonds, des exigences en fonds propres et une assurance professionnelle sont parmi les critères à remplir. De plus, les entreprises doivent se soumettre à des audits réguliers pour renouveler l’agrément.
Impact sur le Secteur
L’application de cet agrément peut avoir un impact significatif sur le secteur. Certaines entreprises pourraient éprouver des difficultés à obtenir et à maintenir l’agrément, ce qui pourrait favoriser la finance traditionnelle, mieux préparée à répondre aux exigences.
La Finance Traditionnelle en Transition
Contrairement aux idées reçues, de nombreuses institutions financières adoptent désormais une attitude plus positive envers le secteur des cryptomonnaies. Le statut PSAN et le règlement MiCA ont été conçus en partie pour rassurer ce secteur en transition. Les conditions d’enregistrement sont accessibles à de nombreuses entreprises, mais les critères rigoureux des agréments privilégient la finance traditionnelle.
Les Avantages de l’Industrie Financière
L’industrie financière possède les ressources nécessaires pour répondre aux critères d’obtention des agréments. Les lourdes procédures de sécurité, les fonds propres et l’assurance professionnelle sont des éléments familiers pour les banques et les institutions financières. Cela explique en partie pourquoi Forge, filiale de la Société Générale, a obtenu le premier agrément PSAN.
Décentralisation versus Centralisation : Un Débat Émergent
Le débat entre la décentralisation et la centralisation prend une nouvelle tournure avec l’introduction de ces réglementations. Alors que la décentralisation est au cœur de la philosophie crypto, la finance traditionnelle privilégie la centralisation pour des raisons de contrôle et de sécurité. Les réglementations en place pourraient ainsi favoriser un Web3 plus centralisé, sous l’égide de la finance traditionnelle.
Conclusion
Les agréments PSAN et MiCA marquent une étape majeure dans la régulation du secteur des cryptomonnaies. Alors que la finance traditionnelle embrasse progressivement ce marché, des questions se posent quant à l’avenir de la décentralisation. Les réglementations, bien que nécessaires pour encadrer le secteur, pourraient remodeler le paysage de la blockchain en faveur d’une centralisation accrue.
