Les États-Unis prennent pour cible l’industrie de la cryptomonnaie : les questions les plus importantes sur les poursuites contre les plateformes populaires Binance et Coinbase

La SEC porte des accusations graves contre la bourse de cryptomonnaies Binance et son fondateur, Changpeng Zhao. L’organisme puissant vise également Coinbase et plusieurs jetons.

La plainte de la Securities and Exchange Commission (SEC) contre Binance lundi n’était pas surprenante. Celle contre Coinbase, seulement un jour plus tard, l’était encore moins. Les marchés de la cryptomonnaie ont réagi avec des pertes à l’action apparemment concertée de la puissante SEC contre la plus grande bourse de cryptomonnaies au monde et son fondateur, Changpeng Zhao, connu dans la communauté sous le nom de « CZ ». La principale cryptomonnaie, le Bitcoin, ainsi que de nombreux autres jetons, ont perdu une valeur considérable mardi.

Les nouvelles poursuites contre les plateformes populaires d’échange de cryptomonnaies Binance et Coinbase ont un fort impact et montrent que les autorités américaines veulent intensifier la pression réglementaire sur l’industrie de la cryptomonnaie. Dans la communauté, la nervosité est grande en raison de l’action énergique de la SEC et des accusations graves portées par l’organisme. Le président de la SEC, Gary Gensler, accuse Binance et Zhao de tromperie, de conflits d’intérêts, de manque de transparence et de contournement délibéré des lois américaines, selon ses tweets.

Les accusations portées contre Coinbase sont moins nombreuses et formulées de manière plus modérée, mais elles sont tout aussi problématiques. La bourse de cryptomonnaies basée aux États-Unis est accusée d’exploiter une plateforme de négoce de titres non enregistrée. Contrairement à l’affaire Binance, le PDG de Coinbase, Brian Armstrong, ne serait cependant pas personnellement poursuivi.

L’action de la SEC est sans merci et d’une grande ampleur : mais est-ce que Binance et Coinbase sont les seules cibles, ou les autorités américaines veulent-elles s’attaquer à toute l’industrie de la cryptomonnaie ?

Les questions et réponses les plus importantes :

Pourquoi la SEC vise-t-elle spécifiquement Binance et Coinbase ?

Binance et Coinbase font partie des noms les plus importants de la communauté de la cryptomonnaie. Avec un volume quotidien de transactions de 11,5 milliards de dollars, Binance est également la plus grande bourse de cryptomonnaies au monde. Depuis la chute de sa concurrente américaine FTX à l’automne 2022, provoquée par un retrait massif d’actifs de la part de Binance, la bourse de cryptomonnaies est également sous pression de la part des politiciens américains.

Dans une posture défensive et à la suite de l’effondrement de FTX, Zhao s’est présenté comme un défenseur du monde de la cryptomonnaie. Il demande plus de transparence et de sécurité dans le secteur à l’échelle mondiale et médi

atique. Cela va à l’encontre de ses convictions profondes. Par le passé, Binance a soigneusement cultivé son image de challenger qui ne se soucie pas de la réglementation et des lois gouvernementales.

Concrètement, peu de choses ont été réalisées après les déclarations de Zhao. Jusqu’à présent, Binance n’a pas de siège social officiel, les conditions financières de sa plateforme et de ses filiales sont floues, et aucune vérification comptable adéquate des sociétés n’a été effectuée. En mars, Binance a été poursuivie par la Commodity Futures Trading Commission américaine pour avoir exploité une bourse « illégale » et un « programme de conformité fictif ».

De son côté, Coinbase est une plateforme de trading populaire aux États-Unis, également cotée en bourse et soumise à des obligations de publication correspondantes. Plus de 8 millions de clients utiliseraient la plateforme chaque mois.

Selon les données de la plateforme d’informations sur la cryptomonnaie Nansen, des sorties de fonds notables ont été observées sur Binance dès lundi. Les actions de Coinbase ont perdu un cinquième de leur valeur mardi.

Quels sont les reproches concrets faits à Binance et Coinbase ?

La SEC accuse Binance, sa filiale américaine Binance.US et Zhang personnellement de ne pas avoir enregistré aux États-Unis des titres non enregistrés sous forme de jetons Binance et de services de mise en jeu, violant ainsi les réglementations américaines sur les valeurs mobilières. De plus, Binance est accusée d’avoir mélangé les fonds des clients et d’avoir artificiellement gonflé le volume des transactions de sa filiale américaine. Zhang aurait détourné 62,5 millions de dollars d’un compte client.

Il semblerait également que des clients importants aient eu accès à des fonds de clients tiers totalisant des milliards de dollars. De plus, Binance aurait accordé l’accès à sa plateforme de trading à des personnes américaines, alors que cela avait été démenti. Binance aurait également eu accès aux portefeuilles et aux actifs de sa filiale aux États-Unis. Les activités d’un bureau de gré à gré qui n’avait qu’un seul client, Alameda Research, la société de trading de FTX, sont également mises en évidence.

La SEC accuse Coinbase de fonctionner simultanément en tant que courtier non enregistré, bourse et chambre de compensation. Selon les déclarations du président de la SEC, Gary Gensler, ces activités doivent être séparées et Coinbase les aurait illégalement mélangées : Coinbase aurait simultanément sollicité des clients, traité des ordres, accepté des offres et agi en tant que courtier. Certains services de mise en jeu sont également considérés comme non autorisés car ils n’étaient pas enregistrés auprès de la SEC.

Comment Binance se défend-elle ?

Binance a réagi dans un tweet en rejetant toutes les accusations. Selon elle, la procédure est dénuée de fondement. La filiale américaine de Binance aurait cherché à dialoguer avec la SEC au cours des deux dernières années et demie « de bonne foi » afin de développer un cadre réglementaire pratique pour les actifs numériques.

Elle se dit ouverte à un compromis, mais considère également les mesures prises contre Binance et d’autres plateformes telles que Coinbase, Gemini ou Kraken comme des tentatives de la SEC d’éliminer l’industrie. Les mesures prises par la SEC ont l’effet inverse de celui escompté : au lieu de protéger les investisseurs, ils leur portent maintenant préjudice.

Quelles sanctions Binance risque-t-elle ?

Les mesures prises par la SEC font partie d’une procédure civile. Aucune peine ou amende spécifique n’est mentionnée dans la plainte de 136 pages. L’objectif de la procédure, selon la SEC, est d’empêcher Binance et ses filiales de continuer à enfreindre les lois fédérales. Les bénéfices illégalement réalisés devront être restitués et les activités de négociation non enregistrées devront être restreintes.

Des amendes civiles et des remboursements aux investisseurs peuvent également être imposés. Une cessation immédiate et totale des activités de Binance n’est pas demandée. Cependant, si le tribunal conclut que Binance est coupable sur des points essentiels, il serait difficile d’imaginer que l’entreprise puisse continuer ses activités dans sa forme actuelle, et son avenir serait incertain. Il est donc surprenant que les sorties de fonds jusqu’à présent soient restées relativement limitées.

Quelles sont les conséquences des procédures pour l’industrie de la cryptomonnaie ?

L’issue des procédures de la SEC est incertaine. Cependant, les actions contre les deux figures emblématiques de l’industrie de la cryptomonnaie montrent que les autorités américaines prennent la réglementation et la légalisation de l’ensemble du marché des cryptomonnaies très au sérieux. Il ne s’agit pas seulement de l’avenir de Binance et de Coinbase. Des personnalités de la communauté de la cryptomonnaie, telles qu’Anthony Scaramucci, considèrent les procédures de la SEC comme une attaque délibérée contre l’avenir des actifs numériques aux États-Unis.

En réalité, en plus des éventuelles restrictions opérationnelles et de la perte de confiance chez Binance et Coinbase, des effets secondaires pourraient secouer davantage l’industrie de la cryptomonnaie. La SEC a classé dans ses plaintes non seulement les jetons BNB et BUSD de Binance comme des valeurs mobilières, mais aussi de nombreux autres jetons et leurs protocoles correspondants, tels que Solana, Cardano, Polygon, Sandbox, Voyager, Algorand ou Decentraland. Par conséquent, ils et leurs organisations exploitantes devraient également être soumis à la réglementation américaine sur les valeurs mobilières. De même, d’autres plateformes d’échange proposant ces jetons pourraient être considérées comme des maisons de titres et devraient se conformer aux exigences réglementaires correspondantes.

Cela ne présage rien de bon pour les nombreuses plateformes peu professionnelles. Les procédures contre Binance et Coinbase pourraient n’être que le début d’une campagne exhaustive contre le secteur. Dans un tel environnement, après l’essor des marchés de la cryptomonnaie ces derniers mois, un long hiver de la cryptomonnaie pourrait revenir rapidement.

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